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Programmes

Microprogramme en fiscalité

Nombre de crédits: 18 crédits

Cette page présente seulement le cheminement permettant de réaliser ce programme entièrement à distance. La version officielle et complète du Microprogramme en fiscalité, quant à elle, est disponible dans le répertoire des programmes offerts à l'Université Laval et pourrait contenir des activités de formation contributoires au programme qui sont offertes uniquement en classe.

Objectifs

Ce microprogramme vise à explorer l'une des grandes sphères de la profession comptable, soit la fiscalité, à en comprendre la terminologie et à acquérir des connaissances sur les règles fiscales et leur application dans le contexte d'affaires canadien.

Ce microprogramme vise plus spécifiquement à :

  • exposer les étudiants aux fondements de base de la fiscalité;
  • exposer les étudiants aux règles et aux lois fiscales du système canadien;
  • comprendre les enjeux fiscaux des particuliers et des sociétés;
  • comprendre les enjeux fiscaux du propriétaire d'une entreprise individuelle, de l'associé d'une société de personnes et de l'actionnaire dirigeant d'une société;
  • comprendre les enjeux fiscaux de diverses réorganisations corporatives tels la vente d'entreprise, le gel successoral ou le regroupement d'entreprises;
  • initier les étudiants aux enjeux de la planification financière personnelle;
  • identifier certaines stratégies d'optimisation fiscale dans divers contextes;
  • intégrer la fiscalité avec les préoccupations de la comptabilité financière, du droit des affaires et de la finance d'entreprise.

Durée et régime d'études

Ce programme peut être suivi à temps partiel.

Formation à distance

Ce programme peut être suivi à distance, en tout ou en partie. Une formule qui offre toute la souplesse que vous souhaitez pour concilier les études avec les autres sphères de votre vie. Pour connaître les cours offerts, consultez le site: www.distance.ulaval.ca.

Insertion dans un autre programme

Une fois terminé, ce microprogramme peut être intégré, en tout ou en partie, dans le ou les programmes suivants si l'étudiant répond à leurs exigences d'admission :

Sessions d'admission

HIVER   ÉTÉ   AUTOMNE   

Admissibilité

Ce programme s'adresse principalement aux citoyens canadiens et aux résidents permanents car l'offre de cours peut s'étendre sur plus d'une session. Le candidat non canadien intéressé par le programme doit s'assurer de pouvoir obtenir les documents légaux nécessaires à son entrée au Canada.

Pour connaître les exigences d'admission, choisissez l'onglet correspondant à votre situation.

Études au Québec

Candidat titulaire d'un DEC

  • Tout DEC
  • ET avoir acquis 30 crédits universitaires OU une année d'expérience sur le marché du travail

Candidat sans DEC (candidat adulte)

Le Bureau du registraire analyse la scolarité et l'expérience acquises par le candidat. S'il y a lieu, il établit la scolarité préparatoire (cours compensateurs) nécessaire pour l'admissibilité. Cette scolarité inclut les préalables exigés par le programme visé et prépare le candidat adulte à suivre des cours de premier cycle.

Études au Canada hors Québec

Candidat admissible

  • Diplôme d'études secondaires ET une année d'études universitaires
  • ET avoir acquis 30 crédits universitaires OU une année d'expérience sur le marché du travail

Candidat adulte

Le candidat adulte qui présente une combinaison de scolarité et d'expérience pertinente jugée équivalente aux exigences mentionnées plus haut peut être admissible.

Critères de sélection

La candidature est analysée sur la base de la qualité du dossier scolaire.

Études hors Canada

Candidat admissible

  • Diplôme d'études préuniversitaires totalisant 13 années
  • OU diplôme d'études préuniversitaires totalisant 12 années ET une année d'études supérieures
  • OU baccalauréat de l'enseignement secondaire français (général ou technologique)
  • ET avoir acquis 30 crédits universitaires OU une année d'expérience sur le marché du travail

Candidat adulte

Le candidat résident permanent ou citoyen canadien peut être admissible à titre de candidat adulte.

Critères de sélection

La candidature est analysée sur la base de la qualité du dossier scolaire.

Connaissance du français

Candidat non francophone

Le candidat dont la langue d'enseignement des études primaires et secondaires n'est pas le français doit, pour être admissible, faire la preuve au moment du dépôt de la demande d'admission d'un niveau minimal de connaissance de la langue française par la réussite du Test de connaissance du français tout public avec :

  • un résultat égal ou supérieur à 361/699 aux épreuves obligatoires (TCF-TP)
  • ET un résultat égal ou supérieur à 8/20 à l'épreuve d'expression écrite (TCF-TP/EÉ).

Date limite de dépôt

La date à respecter pour le dépôt d'une demande d'admission varie selon le profil des candidats. Toute l'information se trouve dans la section Admission.

Diplôme

Attestation d'études de premier cycle

Renseignements

Directrice du programme par intérim
Marie-Josée Roy
418 656-2180

Structure

Pour connaitre l'offre de cours par session, veuillez consulter la section Cours

Activités de formation communes

Fiscalité (18 crédits)

CTB-1000Comptabilité générale

CTB-2050Fiscalité I (Pr.: CTB 1000* OU CTB 1106*)

CTB-2107Fiscalité du propriétaire dirigeant et de son entreprise (Pr.: CTB 2050)

CTB-3113Planification fiscale du particulier et réorganisations corporatives (Pr.: CTB 2107)

DRT-1907Droit des affaires et gouvernance

GSF-1500Gestion financière de l'entreprise

Admission

Questions