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Programmes

Microprogramme en fiscalité

Nombre de crédits: 18 crédits

Cette page présente la version à distance du programme. La version officielle du Microprogramme en fiscalité, quant à elle, est disponible dans le répertoire des programmes offerts à l'Université Laval et peut contenir des activités de formation contributoires au programme qui sont offertes uniquement en classe.

Objectifs

Ce microprogramme vise à explorer l'une des grandes sphères de la profession comptable, soit la fiscalité, à en comprendre la terminologie et à acquérir des connaissances sur les règles fiscales et leur application dans le contexte d'affaires canadien.

Ce microprogramme vise plus spécifiquement à :

  • exposer les étudiants aux fondements de base de la fiscalité;
  • exposer les étudiants aux règles et aux lois fiscales du système canadien;
  • comprendre les enjeux fiscaux des particuliers et des sociétés;
  • comprendre les enjeux fiscaux du propriétaire d'une entreprise individuelle, de l'associé d'une société de personnes et de l'actionnaire dirigeant d'une société;
  • comprendre les enjeux fiscaux de diverses réorganisations corporatives tels la vente d'entreprise, le gel successoral ou le regroupement d'entreprises;
  • initier les étudiants aux enjeux de la planification financière personnelle;
  • identifier certaines stratégies d'optimisation fiscale dans divers contextes;
  • intégrer la fiscalité avec les préoccupations de la comptabilité financière, du droit des affaires et de la finance d'entreprise.

Durée et régime d'études

Ce programme peut être suivi à temps partiel.

Formation à distance

Ce programme peut être suivi à distance, en tout ou en partie. Une formule qui offre toute la souplesse que vous souhaitez pour concilier les études avec les autres sphères de votre vie. Pour connaître les cours offerts, consultez le site: www.distance.ulaval.ca.

Insertion dans un autre programme

Une fois terminé, ce microprogramme peut être intégré, en tout ou en partie, dans les programmes suivants à la condition de répondre aux exigences d'admission :

  • Certificat en comptabilité et gestion
  • Baccalauréat en administration des affaires
  • Baccalauréat en administration des affaires – expertise comptable
  • Baccalauréat multidisciplinaire

Sessions d'admission

HIVER   ÉTÉ   AUTOMNE   

Admissibilité

Pour connaître les exigences d'admission, choisissez l'onglet correspondant à votre situation.

Études au Québec

Candidat titulaire d'un DEC

  • Tout DEC

ET

  • Avoir acquis 30 crédits universitaires OU une année d'expérience sur le marché du travail

Candidat sans DEC (candidat adulte)

Le Bureau du registraire analyse la scolarité et l'expérience acquises par le candidat. S'il y a lieu, il établit la scolarité préparatoire (cours compensateurs) nécessaire pour l'admissibilité. Cette scolarité inclut les préalables exigés par le programme visé et prépare le candidat adulte à suivre des cours de premier cycle.

Études au Canada hors Québec

  • Diplôme d'études secondaires et une année d'études universitaires

ET

  • Avoir acquis 30 crédits universitaires OU une année d'expérience sur le marché du travail

Le candidat adulte qui présente une combinaison de scolarité et d'expérience pertinente jugée équivalente aux exigences mentionnées plus haut peut être admissible.

Critères de sélection

La candidature est analysée sur la base de la qualité du dossier scolaire.

Études hors Canada

Ce programme s'adresse principalement aux citoyens canadiens et aux résidents permanents, car l'offre de cours peut couvrir plus d'une session; le candidat non canadien intéressé par le programme doit s'assurer de pouvoir obtenir les documents légaux nécessaires à son entrée au Canada.

  • Diplôme d'études préuniversitaires totalisant 13 années

OU

  • Diplôme d'études préuniversitaires totalisant 12 années et une année d'études supérieures

OU

  • Baccalauréat de l'enseignement secondaire français (général ou technologique)

ET

  • Avoir acquis 30 crédits universitaires OU une année d'expérience sur le marché du travail

Le candidat résident permanent ou citoyen canadien peut être admissible à titre de candidat adulte.

Critères de sélection

La candidature est analysée sur la base de la qualité du dossier scolaire.

Connaissance du français

Candidat non francophone

Le candidat dont la langue d'enseignement des études primaires et secondaires n'est pas le français doit, pour être admissible, faire la preuve au moment du dépôt de la demande d'admission d'un niveau minimal de connaissance de la langue française par la réussite du Test de connaissance du français tout public avec :

  • un résultat égal ou supérieur à 361/699 aux épreuves obligatoires (TCF-TP)
  • ET un résultat égal ou supérieur à 8/20 à l'épreuve d'expression écrite (TCF-TP/EÉ).

Date limite de dépôt

La date à respecter pour le dépôt d'une demande d'admission varie selon le profil des candidats. Toute l'information se trouve dans la section Admission.

Diplôme

Attestation d'études de premier cycle

Structure

Pour connaitre l'offre de cours par session, veuillez consulter la section Cours

Activités de formation communes

Fiscalité (18 crédits)

CTB-1000Comptabilité générale

CTB-2050Fiscalité I (Pr.: CTB 1000* OU CTB 1106*)

CTB-2107Fiscalité du propriétaire dirigeant et de son entreprise (Pr.: CTB 2050)

CTB-3113Planification fiscale du particulier et réorganisations corporatives (Pr.: CTB 2107)

DRT-1907Droit des affaires et gouvernance

GSF-1500Gestion financière de l'entreprise

Admission

Questions