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Cours

DRT-1714 Droit pénal

3 crédits / 1er cycle

Session en cours

Période d'inscription

Session inactive

A20
Automne 2020
NRC : -
Le cours est non disponible à distance pour cette session.
E20
Été 2020
NRC : -
Le cours est non disponible à distance pour cette session.
H20
Hiver 2020 - Z1
NRC : 13871
Examens sous surveillance mi-session : Aucun
Examen sous surveillance final : Consultez le site du cours
Début de session : 2020-01-13
Fin de session : 2020-04-24
Abandon avec remboursement : 2020-01-27
Abandon sans remboursement : 2020-04-24
Retour du matériel didactique :
Restriction(s) à l'inscription: ——
Classe virtuelle : ——
Enseignant(s) : Marc-Etienne O'Brien

Description

Notions en droit pénal substantif : principes de droit pénal général; notion et définition, le principe de légalité, le principe de la présomption d'innocence, les éléments constitutifs d'une infraction; quelques moyens de défense : les causes de justification, légitime défense et défense des biens, exécution de la loi; les excuses : l'aliénation mentale, l'automatisme, l'intoxication, l'erreur de fait et l'erreur de droit; étude de quelques infractions particulières; notions de procédure : les procédures avant procès, le procès pénal, les recours contre une décision; les principes généraux régissant l'imposition d'une sentence, les différentes peines; quelques notions sur les sciences connexes : la criminologie, la science policière, la pénologie ou science pénitentiaire.

Restriction à l'inscription

Programme
  • Ne doit pas être inscrit :
    • Baccalauréat en droit

Responsables

Faculté : Droit

Courriel : fd@fd.ulaval.ca

Département :

Courriel :

Accès au site Web du cours (à partir du premier jour de la session)

Sites de cours de l'Université Laval

Soutien technique

Centre de services en technologies de l'information et en pédagogie (CSTIP) du pavillon De-Koninck

Matériel didactique

Si vous devez vous procurer du matériel pour votre cours, celui-ci sera disponible à la librairie Coop Zone de 3 à 4 semaines avant le début de la session (plus tôt, c'est le matériel de la session précédente qui est annoncé). Des ouvrages peuvent être obligatoires et d'autres facultatifs.

Consultez la liste des ouvrages de votre cours (Coop Zone).

Consultez aussi le site Web du cours à partir du premier jour de la session.

Cette activité est contributoire dans

Certificat en droit (cours à option)

Microprogramme en droit (cours à option)